Règle N°1

La lecture des présentes conditions de vente est obligatoire avant de valider votre commande.

Toute confirmation par le client d'une commande saisie sur le site atelier-des-serviettes.fr implique l'adhésion complète et irrévocable à toutes les conditions générales de vente.

Règle N°2

Les produits

Chaque article proposé sur le site atelier-des-serviettes.fr est décrit et présenté avec la plus grande exactitude possible. Une fiche indicative détaillée avec photo est accessible en cliquant sur l'article. Les photographies et textes inscrits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.


Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles, étant précisé que « atelier-des-serviettes.fr » fait son possible pour que la majorité des produits soient toujours disponibles. Des ruptures peuvent subvenir entre le moment où le client passe la commande et le moment ou « atelier-des-serviettes.fr » reçoit le paiement, d'ou un écart possible entre la commande et la facture. Dans ce cas, le client est informé de l'indisponibilité et, le cas échéant, un avoir est généré. Le client sera remboursé par chèque sur simple demande.

Règle N°3

Les prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, « atelier-des-serviettes» n'est pas assujetti à la TVA en vertu de l'article 293B du code général des impôts, ainsi les factures émises par « atelier-des-serviettes» ne font pas ressortir la TVA.

Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. « atelier-des-serviettes» se réserve le droit de les modifier en fonction de l'évolution de l'environnement économique.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, le client devient importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de « atelier-des-serviettes».

Les produits demeurent la propriété de l'entreprise « atelier-des-serviettes» jusqu'au paiement complet du prix.

Règle N°4

Enregistrement d'un nouveau client

Lors de la première commande, et afin de personnaliser l'environnement de chaque client, un nom d'utilisateur et un mot de passe sont choisis par celui-ci. Un contrôle d'unicité de l'identifiant est alors effectué par le système. Un client ne s'enregistre donc qu'une seule fois sur le site. Le client est entièrement responsable de son identifiant et de son mot de passe, ils valent preuve d'identité et l'engage sur toute commande passée par leur intermédiaire.

Règle n°5

Commande

Toute commande vaut acceptation express et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant de confirmer toute commande.

La commande n'est définitivement validée par le client qu'une fois son mode de paiement choisit. Elle ne sera cependant définitivement prise en compte par « atelier-des-serviettes» qu'une fois le mode de paiement reçu de manière effective.

Règle n°6

Paiement

Le client a la possibilité de choisir son mode de paiement. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, par chèque, ou via paypal.

Le compte est débité du montant total de la commande effectuée par le client en cas de rupture, un avoir sera généré.

Règlement par carte bancaire : le règlement par carte bancaire s'effectue sur notre espace sécurisé.

Règlement par chèque : 3 rue des alouettes 18220 Sainte Solange. La commande ne sera traitée et expédiée qu'à la réception et le contrôle du chèque. En conséquence, les délais de livraison applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque.

Règle n°7

Retour

Si le client change d'avis et ne souhaite pas conserver l'article qu'il a commandé il devra le retourner à « atelier-des-serviettes», à ses frais, dans son emballage d'origine dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception du bien.

« atelier-des-serviettes» remboursera sans délai et au plus tard dans les 15 jours, l'intégralité du montant des articles retournés en bon état et dans leur emballage d'origine.

Les frais d'envoi de retour seront à la charge du client. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé sous réserve de l'état dans lequel il a été retourné à l'expéditeur.